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Marques déposées par la société SARL) Société ORIENT EXPRESS
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PAS POSSIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS POSSIBLE
(SARL) Société ORIENT EXPRESS

Numéro de dépôt :
1363914
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1996

Présentation de la marque PAS POSSIBLE

Déposée le 17 juillet 1986 par la société SARL) Société ORIENT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SARL) Société ORIENT EXPRESS domicilié(e) 7/9, rue Lucien Sampaix, 75010 PAIRS. - France.

La marque PAS POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS POSSIBLE est expirée depuis le 17 juillet 1996.

SARL) Société ORIENT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes : SUN LING


(SARL) Société ORIENT EXPRESS - 7/9, rue Lucien Sampaix, 75010 PAIRS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Vêtements.